Vous êtes libres:
- de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public
- de modifier cette création
Selon les conditions suivantes :
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Paternité — Vous devez citer le nom de l'auteur original.
que signifie "Attribuer cette œuvre" ?La page web d’où vous venez contenait des métadonnées de licence incluses, y compris la manière dont l’auteur souhaite se voir attribuer en cas de réutilisation. Vous pouvez utiliser le présent code HTML pour citer l’œuvre. En procédant ainsi, vous incorporerez aussi des métadonnées sur votre page web afin que d’autres puissent ainsi retrouver l’œuvre originale. -
Pas d'Utilisation Commerciale — Vous n'avez pas le droit d'utiliser cette création à des fins commerciales.
comprenant bien que :
- Renonciation — N’importe laquelle des conditions ci-dessus peut être levée si vous avez l’autorisation du titulaire de droits.
- Public Domain — Là où l’œuvre ou un quelconque de ses éléments est dans le domaine public selon le droit applicable, ce statut n’est en aucune façon affecté par la licence.
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Autres droits
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Les droits suivants ne sont en aucune manière affectés par la licence :
- Vos prérogatives issues des exceptions et limitations aux droits exclusifs ou fair use;
- Les droits moraux de l’auteur;
- Droits qu’autrui peut avoir soit sur l’œuvre elle-même soit sur la façon dont elle est utilisée, comme le droit à l’image ou les droits à la vie privée.
- Remarque — A chaque réutilisation ou distribution, vous devez faire apparaître clairement aux autres les conditions contractuelles de mise à disposition de cette création.
Les licences CC prévoient qu’un titulaire de droits peut vouloir lever l’application d’une condition spécifique.
Une œuvre est dans le domaine public quand elle est libre d’utilisation par quiconque pour tout usage sans restriction de droit d’auteur.
Toutes les juridictions autorisent certaines utilisations limitées d’œuvres couvertes par le droit d’auteur et droit voisin sans autorisation préalable. Les licences CC n’affectent pas les droits des utilisateurs des œuvres sous licences Creative Commons en vertu de ces limitations et exceptions, dans la mesure où elles sont applicables.
En plus du droit des titulaires de droits de demander le retrait de leur nom de l’œuvre quand elle est utilisée dans une œuvre Collective ou Dérivée qu’ils n’approuvent pas, les lois sur le droit d’auteur et le droit voisin accordent dans la plupart des juridictions du monde (avec l’exception notable des États-Unis sauf dans certains états dans des circonstances très limitées) aux créateurs des "droits moraux" dont l’atteinte peut donner lieu à réparation si une œuvre dérivée représente un "traitement outrageant" de l’œuvre du titulaire.
Le droit à l’image autorise les personnes à contrôler la manière dont leur voix, image ou apparence est utilisée en public à des fins commerciales ou non. Si une œuvre sous licence CC inclut la voix ou l’image de toute autre personne que le titulaire des droits, il est possible que l’utilisateur de l’œuvre doive demander la permission de ces personnes avant d’utiliser l’œuvre à des fins commerciales ou non.