Creative Commons n'est pas un cabinet d'avocats et ne fournit
pas de services de conseil juridique. La distribution de la
présente version de ce contrat ne crée aucune relation
juridique entre les parties au contrat présenté ci-après et
Creative Commons. Creative Commons fournit cette offre de
contrat-type en l'état, à seule fin d'information. Creative
Commons ne saurait être tenu responsable des éventuels
préjudices résultant du contenu ou de l'utilisation de ce
contrat.
Contrat
L'Oeuvre (telle que définie ci-dessous) est mise à disposition
selon les termes du présent contrat appelé Contrat Public
Creative Commons (dénommé ici « CPCC » ou « Contrat »).
L'Oeuvre est protégée par le droit de la propriété littéraire
et artistique (droit d'auteur, droits voisins, droits des
producteurs de bases de données) ou toute autre loi
applicable. Toute utilisation de l'Oeuvre autrement
qu'explicitement autorisée selon ce Contrat ou le droit
applicable est interdite.
L'exercice sur l'Oeuvre de tout droit proposé par le présent
contrat vaut acceptation de celui-ci. Selon les termes et les
obligations du présent contrat, la partie Offrante propose à
la partie Acceptante l'exercice de certains droits présentés
ci-après, et l'Acceptant en approuve les termes et conditions
d'utilisation.
1. Définitions
-
« Oeuvre »
: oeuvre de l'esprit protégeable par le droit de la
propriété littéraire et artistique ou toute loi applicable
et qui est mise à disposition selon les termes du présent
Contrat.
-
« Oeuvre dite Collective »
: une oeuvre dans laquelle l'oeuvre, dans sa forme intégrale
et non modifiée, est assemblée en un ensemble collectif avec
d'autres contributions qui constituent en elles-mêmes des
oeuvres séparées et indépendantes. Constituent notamment des
Oeuvres dites Collectives les publications périodiques, les
anthologies ou les encyclopédies. Aux termes de la présente
autorisation, une oeuvre qui constitue une Oeuvre dite
Collective ne sera pas considérée comme une Oeuvre dite
Dérivée (telle que définie ci-après).
-
« Oeuvre dite Dérivée »
: une oeuvre créée soit à partir de l'Oeuvre seule, soit à
partir de l'Oeuvre et d'autres oeuvres préexistantes.
Constituent notamment des Oeuvres dites Dérivées les
traductions, les arrangements musicaux, les adaptations
théâtrales, littéraires ou cinématographiques, les
enregistrements sonores, les reproductions par un art ou un
procédé quelconque, les résumés, ou toute autre forme sous
laquelle l'Oeuvre puisse être remaniée, modifiée,
transformée ou adaptée, à l'exception d'une oeuvre qui
constitue une Oeuvre dite Collective. Une Oeuvre dite
Collective ne sera pas considérée comme une Oeuvre dite
Dérivée aux termes du présent Contrat. Dans le cas où
l'Oeuvre serait une composition musicale ou un
enregistrement sonore, la synchronisation de l'oeuvre avec
une image animée sera considérée comme une Oeuvre dite
Dérivée pour les propos de ce Contrat.
-
« Auteur original »
: la ou les personnes physiques qui ont créé l'Oeuvre.
-
« Offrant »
: la ou les personne(s) physique(s) ou morale(s) qui
proposent la mise à disposition de l'Oeuvre selon les termes
du présent Contrat.
-
« Acceptant »
: la personne physique ou morale qui accepte le présent
contrat et exerce des droits sans en avoir violé les termes
au préalable ou qui a reçu l'autorisation expresse de
l'Offrant d'exercer des droits dans le cadre du présent
contrat malgré une précédente violation de ce contrat.
-
« Options du Contrat »
: les attributs génériques du Contrat tels qu'ils ont été
choisis par l'Offrant et indiqués dans le titre de ce
Contrat : Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale -
Partage Des Conditions Initiales A l'Identique.
2. Exceptions aux droits exclusifs.
Aucune disposition de ce contrat n'a pour intention de
réduire, limiter ou restreindre les prérogatives issues des
exceptions aux droits, de l'épuisement des droits ou d'autres
limitations aux droits exclusifs des ayants droit selon le
droit de la propriété littéraire et artistique ou les autres
lois applicables.
3. Autorisation.
Soumis aux termes et conditions définis dans cette
autorisation, et ceci pendant toute la durée de protection de
l'Oeuvre par le droit de la propriété littéraire et artistique
ou le droit applicable, l'Offrant accorde à l'Acceptant
l'autorisation mondiale d'exercer à titre gratuit et non
exclusif les droits suivants :
-
reproduire l'Oeuvre, incorporer l'Oeuvre dans une ou
plusieurs Oeuvres dites Collectives et reproduire l'Oeuvre
telle qu'incorporée dans lesdites Oeuvres dites Collectives;
- créer et reproduire des Oeuvres dites Dérivées;
-
distribuer des exemplaires ou enregistrements, présenter,
représenter ou communiquer l'Oeuvre au public par tout
procédé technique, y compris incorporée dans des Oeuvres
Collectives;
-
distribuer des exemplaires ou phonogrammes, présenter,
représenter ou communiquer au public des Oeuvres dites
Dérivées par tout procédé technique;
-
lorsque l'Oeuvre est une base de données, extraire et
réutiliser des parties substantielles de l'Oeuvre.
Les droits mentionnés ci-dessus peuvent être exercés sur tous
les supports, médias, procédés techniques et formats. Les
droits ci-dessus incluent le droit d'effectuer les
modifications nécessaires techniquement à l'exercice des
droits dans d'autres formats et procédés techniques.
L'exercice de tous les droits qui ne sont pas expressément
autorisés par l'Offrant ou dont il n'aurait pas la gestion
demeure réservé, notamment les mécanismes de gestion
collective obligatoire applicables décrits à l'article 4(e).
4. Restrictions.
L'autorisation accordée par l'article 3 est expressément
assujettie et limitée par le respect des restrictions
suivantes :
-
L'Acceptant peut reproduire, distribuer, représenter ou
communiquer au public l'Oeuvre y compris par voie numérique
uniquement selon les termes de ce Contrat. L'Acceptant doit
inclure une copie ou l'adresse Internet (Identifiant
Uniforme de Ressource) du présent Contrat à toute
reproduction ou enregistrement de l'Oeuvre que l'Acceptant
distribue, représente ou communique au public y compris par
voie numérique. L'Acceptant ne peut pas offrir ou imposer de
conditions d'utilisation de l'Oeuvre qui altèrent ou
restreignent les termes du présent Contrat ou l'exercice des
droits qui y sont accordés au bénéficiaire. L'Acceptant ne
peut pas céder de droits sur l'Oeuvre. L'Acceptant doit
conserver intactes toutes les informations qui renvoient à
ce Contrat et à l'exonération de responsabilité. L'Acceptant
ne peut pas reproduire, distribuer, représenter ou
communiquer au public l'Oeuvre, y compris par voie
numérique, en utilisant une mesure technique de contrôle
d'accès ou de contrôle d'utilisation qui serait
contradictoire avec les termes de cet Accord contractuel.
Les mentions ci-dessus s'appliquent à l'Oeuvre telle
qu'incorporée dans une Oeuvre dite Collective, mais, en
dehors de l'Oeuvre en elle-même, ne soumettent pas l'Oeuvre
dite Collective, aux termes du présent Contrat. Si
l'Acceptant crée une Oeuvre dite Collective, à la demande de
tout Offrant, il devra, dans la mesure du possible, retirer
de l'Oeuvre dite Collective toute référence au dit Offrant,
comme demandé. Si l'Acceptant crée une Oeuvre dite
Collective, à la demande de tout Auteur, il devra, dans la
mesure du possible, retirer de l'Oeuvre dite Collective
toute référence au dit Auteur, comme demandé. Si l'Acceptant
crée une Oeuvre dite Dérivée, à la demande de tout Offrant,
il devra, dans la mesure du possible, retirer de l'Oeuvre
dite Dérivée toute référence au dit Offrant, comme demandé.
Si l'Acceptant crée une Oeuvre dite Dérivée, à la demande de
tout Auteur, il devra, dans la mesure du possible, retirer
de l'Oeuvre dite Dérivée toute référence au dit Auteur,
comme demandé.
-
L'Acceptant peut reproduire, distribuer, représenter ou
communiquer au public une Oeuvre dite Dérivée y compris par
voie numérique uniquement sous les termes de ce Contrat, ou
d'une version ultérieure de ce Contrat comprenant les mêmes
Options du Contrat que le présent Contrat, ou un Contrat
Creative Commons iCommons comprenant les mêmes Options du
Contrat que le présent Contrat (par exemple Paternité - Pas
d'Utilisation Commerciale - Partage Des Conditions Initiales
A l'Identique 2.0 Japon). L'Acceptant doit inclure une copie
ou l'adresse Internet (Identifiant Uniforme de Ressource) du
présent Contrat, ou d'un autre Contrat tel que décrit à la
phrase précédente, à toute reproduction ou enregistrement de
l'Oeuvre dite Dérivée que l'Acceptant distribue, représente
ou communique au public y compris par voie numérique.
L'Acceptant ne peut pas offrir ou imposer de conditions
d'utilisation sur l'Oeuvre dite Dérivée qui altèrent ou
restreignent les termes du présent Contrat ou l'exercice des
droits qui y sont accordés au bénéficiaire, et doit
conserver intactes toutes les informations qui renvoient à
ce Contrat et à l'avertissement sur les garanties.
L'Acceptant ne peut pas reproduire, distribuer, représenter
ou communiquer au public y compris par voie numérique
l'Oeuvre dite Dérivée en utilisant une mesure technique de
contrôle d'accès ou de contrôle d'utilisation qui serait
contradictoire avec les termes de cet Accord contractuel.
Les mentions ci-dessus s'appliquent à l'Oeuvre dite Dérivée
telle qu'incorporée dans une Oeuvre dite Collective, mais,
en dehors de l'Oeuvre dite Dérivée en elle-même, ne
soumettent pas l'Oeuvre Collective, aux termes du présent
Contrat.
-
L'Acceptant ne peut exercer aucun des droits conférés par
l'article 3 avec l'intention ou l'objectif d'obtenir un
profit commercial ou une compensation financière
personnelle. L'échange de l'Oeuvre avec d'autres Oeuvres
protégées par le droit de la propriété littéraire et
artistique par le partage électronique de fichiers, ou par
tout autre moyen, n'est pas considéré comme un échange avec
l'intention ou l'objectif d'un profit commercial ou d'une
compensation financière personnelle, dans la mesure où aucun
paiement ou compensation financière n'intervient en relation
avec l'échange d'Oeuvres protégées.
-
Si l'Acceptant reproduit, distribue, représente ou
communique au public, y compris par voie numérique, l'Oeuvre
ou toute Oeuvre dite Dérivée ou toute Oeuvre dite
Collective, il doit conserver intactes toutes les
informations sur le régime des droits et en attribuer la
paternité à l'Auteur Original, de manière raisonnable au
regard au médium ou au moyen utilisé. Il doit communiquer le
nom de l'Auteur Original ou son éventuel pseudonyme s'il est
indiqué ; le titre de l'Oeuvre Originale s'il est indiqué ;
dans la mesure du possible, l'adresse Internet ou
Identifiant Uniforme de Ressource (URI), s'il existe,
spécifié par l'Offrant comme associé à l'Oeuvre, à moins que
cette adresse ne renvoie pas aux informations légales
(paternité et conditions d'utilisation de l'Oeuvre). Dans le
cas d'une Oeuvre dite Dérivée, il doit indiquer les éléments
identifiant l'utilisation l'Oeuvre dans l'Oeuvre dite
Dérivée par exemple « Traduction anglaise de l'Oeuvre par
l'Auteur Original » ou « Scénario basé sur l'Oeuvre par
l'Auteur Original ». Ces obligations d'attribution de
paternité doivent être exécutées de manière raisonnable.
Cependant, dans le cas d'une Oeuvre dite Dérivée ou d'une
Oeuvre dite Collective, ces informations doivent, au
minimum, apparaître à la place et de manière aussi visible
que celles à laquelle apparaissent les informations de même
nature.
-
Dans le cas où une utilisation de l'Oeuvre serait soumise à
un régime légal de gestion collective obligatoire, l'Offrant
se réserve le droit exclusif de collecter ces redevances par
l'intermédiaire de la société de perception et de
répartition des droits compétente. Sont notamment concernés
la radiodiffusion et la communication dans un lieu public de
phonogrammes publiés à des fins de commerce, certains cas de
retransmission par câble et satellite, la copie privée
d'Oeuvres fixées sur phonogrammes ou vidéogrammes, la
reproduction par reprographie.
5. Garantie et exonération de responsabilité
-
En mettant l'Oeuvre à la disposition du public selon les
termes de ce Contrat, l'Offrant déclare de bonne foi qu'à sa
connaissance et dans les limites d'une enquête raisonnable :
-
L'Offrant a obtenu tous les droits sur l'Oeuvre
nécessaires pour pouvoir autoriser l'exercice des droits
accordés par le présent Contrat, et permettre la
jouissance paisible et l'exercice licite de ces droits,
ceci sans que l'Acceptant n'ait aucune obligation de
verser de rémunération ou tout autre paiement ou droits,
dans la limite des mécanismes de gestion collective
obligatoire applicables décrits à l'article 4(e);
-
L'Oeuvre n'est constitutive ni d'une violation des
droits de tiers, notamment du droit de la propriété
littéraire et artistique, du droit des marques, du droit
de l'information, du droit civil ou de tout autre droit,
ni de diffamation, de violation de la vie privée ou de
tout autre préjudice délictuel à l'égard de toute tierce
partie.
-
A l'exception des situations expressément mentionnées dans
le présent Contrat ou dans un autre accord écrit, ou exigées
par la loi applicable, l'Oeuvre est mise à disposition en
l'état sans garantie d'aucune sorte, qu'elle soit expresse
ou tacite, y compris à l'égard du contenu ou de l'exactitude
de l'Oeuvre.
6. Limitation de responsabilité.
A l'exception des garanties d'ordre public imposées par la loi
applicable et des réparations imposées par le régime de la
responsabilité vis-à-vis d'un tiers en raison de la violation
des garanties prévues par l'article 5 du présent contrat,
l'Offrant ne sera en aucun cas tenu responsable vis-à-vis de
l'Acceptant, sur la base d'aucune théorie légale ni en raison
d'aucun préjudice direct, indirect, matériel ou moral,
résultant de l'exécution du présent Contrat ou de
l'utilisation de l'Oeuvre, y compris dans l'hypothèse où
l'Offrant avait connaissance de la possible existence d'un tel
préjudice.
7. Résiliation
-
Tout manquement aux termes du contrat par l'Acceptant
entraîne la résiliation automatique du Contrat et la fin des
droits qui en découlent. Cependant, le contrat conserve ses
effets envers les personnes physiques ou morales qui ont
reçu de la part de l'Acceptant, en exécution du présent
contrat, la mise à disposition d'Oeuvres dites Dérivées, ou
d'Oeuvres dites Collectives, ceci tant qu'elles respectent
pleinement leurs obligations. Les sections 1, 2, 5, 6 et 7
du contrat continuent à s'appliquer après la résiliation de
celui-ci.
-
Dans les limites indiquées ci-dessus, le présent Contrat
s'applique pendant toute la durée de protection de l'Oeuvre
selon le droit applicable. Néanmoins, l'Offrant se réserve à
tout moment le droit d'exploiter l'Oeuvre sous des
conditions contractuelles différentes, ou d'en cesser la
diffusion; cependant, le recours à cette option ne doit pas
conduire à retirer les effets du présent Contrat (ou de tout
contrat qui a été ou doit être accordé selon les termes de
ce Contrat), et ce Contrat continuera à s'appliquer dans
tous ses effets jusqu'à ce que sa résiliation intervienne
dans les conditions décrites ci-dessus.
8. Divers
-
A chaque reproduction ou communication au public par voie
numérique de l'Oeuvre ou d'une Oeuvre dite Collective par
l'Acceptant, l'Offrant propose au bénéficiaire une offre de
mise à disposition de l'Oeuvre dans des termes et conditions
identiques à ceux accordés à la partie Acceptante dans le
présent Contrat.
-
A chaque reproduction ou communication au public par voie
numérique d'une Oeuvre dite Dérivée par l'Acceptant,
l'Offrant propose au bénéficiaire une offre de mise à
disposition du bénéficiaire de l'Oeuvre originale dans des
termes et conditions identiques à ceux accordés à la partie
Acceptante dans le présent Contrat.
-
La nullité ou l'inapplicabilité d'une quelconque disposition
de ce Contrat au regard de la loi applicable n'affecte pas
celle des autres dispositions qui resteront pleinement
valides et applicables. Sans action additionnelle par les
parties à cet accord, lesdites dispositions devront être
interprétées dans la mesure minimum nécessaire à leur
validité et leur applicabilité.
-
Aucune limite, renonciation ou modification des termes ou
dispositions du présent Contrat ne pourra être acceptée sans
le consentement écrit et signé de la partie compétente.
-
Ce Contrat constitue le seul accord entre les parties à
propos de l'Oeuvre mise ici à disposition. Il n'existe aucun
élément annexe, accord supplémentaire ou mandat portant sur
cette Oeuvre en dehors des éléments mentionnés ici.
L'Offrant ne sera tenu par aucune disposition supplémentaire
qui pourrait apparaître dans une quelconque communication en
provenance de l'Acceptant. Ce Contrat ne peut être modifié
sans l'accord mutuel écrit de l'Offrant et de l'Acceptant.
- Le droit applicable est le droit français.
Creative Commons n'est pas partie à ce Contrat et n'offre
aucune forme de garantie relative à l'Oeuvre. Creative
Commons décline toute responsabilité à l'égard de
l'Acceptant ou de toute autre partie, quel que soit le
fondement légal de cette responsabilité et quel que soit le
préjudice subi, direct, indirect, matériel ou moral, qui
surviendrait en rapport avec le présent Contrat. Cependant,
si Creative Commons s'est expressément identifié comme
Offrant pour mettre une Oeuvre à disposition selon les
termes de ce Contrat, Creative Commons jouira de tous les
droits et obligations d'un Offrant.
A l'exception des fins limitées à informer le public que
l'Oeuvre est mise à disposition sous CPCC, aucune des
parties n'utilisera la marque « Creative Commons » ou toute
autre indication ou logo afférent sans le consentement
préalable écrit de Creative Commons. Toute utilisation
autorisée devra être effectuée en conformité avec les lignes
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l'utilisation, telles qu'elles sont disponibles sur son site
Internet ou sur simple demande.
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