Creative Commons License Deed

Paternité 2.0 Japon

Vous êtes libres:

  • de modifier cette création

Selon les conditions suivantes :

  • Paternité. Vous devez citer le nom de l'auteur original.

    What does "Attribute this work" mean?
    The page you came from contained embedded licensing metadata, including how the creator wishes to be attributed for re-use. You can use the HTML here to cite the work. Doing so will also include metadata on your page so that others can find the original work as well.
  • A chaque réutilisation ou distribution, vous devez faire apparaître clairement aux autres les conditions contractuelles de mise à disposition de cette création.
  • Chacune de ces conditions peut être levée si vous obtenez l'autorisation du titulaire des droits.
  • Le droit moral de l'auteur ou des auteurs est maintenu dans ce contrat.

Une nouvelle version de cette licence est disponible. Vous devriez l'utiliser pour les nouvelles oeuvres, et vous pouvez re-licencier les oeuvres existantes selon ses termes. Cependant, aucune oeuvre n'est placée automatiquement selon les termes de la nouvelle version de la licence.

Le Résumé Explicatif n'est pas un contrat, mais simplement une source pratique pour faciliter la compréhension de la version complète du contrat (le Code Juridique) — il exprime en termes courants les principales notions juridiques du Contrat. Ce Résumé Explicatif n'a pas de valeur juridique. Son contenu n'apparaît pas sous cette forme dans le Contrat, dont les conditions exactes sont présentées dans le Code Juridique. Cliquez ici pour voir la version complète du Contrat.

Creative Commons et Creative Commons Canada ne sont pas des cabinets d'avocats et la distribution, l'affichage ou l'établissement d'un lien vers le Résumé Explicatif ne constitue pas une offre de conseil juridique ou de tout autre service juridique. Creative Commons et Creative Commons Canada ne sont pas parties au contrat lié à ce Résumé Explicatif, et ne sauraient être tenus responsables des éventuels préjudices résultant de l'utilisation de ce Résumé Explicatif du du contrat lié.

Ce qui précède n'affecte en rien vos droits en tant qu'utilisateur (exceptions au droit d'auteur).

Ceci est la Résumé Explicatif du Code Juridique (la version intégrale du contrat).