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Partage des Conditions Initiales à l'Identique 1.0 Générique

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  • de modifier cette création

Selon les conditions suivantes :

  • Partage des Conditions Initiales à l'Identique. Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n'avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci.

  • A chaque réutilisation ou distribution, vous devez faire apparaître clairement aux autres les conditions contractuelles de mise à disposition de cette création.
  • Chacune de ces conditions peut être levée si vous obtenez l'autorisation du titulaire des droits.
  • Le droit moral de l'auteur ou des auteurs est maintenu dans ce contrat.
Avertissement
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