Aller au contenu

There are too few nonprofit organizations like CC fighting for the commons — support our vital leadership with an end of year contribution. Donate today!

Attribution - Partage à l’Identique 3.0 OIG

CC BY-SA 3.0 IGO

Deed

Notice

This is an older version of this license. Compared to previous versions, the 4.0 versions of all CC licenses are more user-friendly and more internationally robust . If you are licensing your own work , we strongly recommend the use of the 4.0 license instead: Deed - Attribution - Partage dans les mêmes conditions 4.0 International

Vous êtes autorisé à :

  1. Partager — copier, distribuer et communiquer le matériel par tous moyens et sous tous formats pour toute utilisation, y compris commerciale.
  2. Adapter — remixer, transformer et créer à partir du matériel pour toute utilisation, y compris commerciale.
  3. L'Offrant ne peut retirer les autorisations concédées par la licence tant que vous appliquez les termes de cette licence.

Selon les conditions suivantes :

  1. Attribution — Vous devez créditer l'Œuvre, intégrer un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été effectuées à l'Oeuvre. Vous devez indiquer ces informations par tous les moyens raisonnables, sans toutefois suggérer que l'Offrant vous soutient ou soutient la façon dont vous avez utilisé son Oeuvre.
  2. Partage dans les Mêmes Conditions — Dans le cas où vous effectuez un remix, que vous transformez, ou créez à partir du matériel composant l'Oeuvre originale, vous devez diffuser l'Oeuvre modifiée dans les même conditions, c'est à dire avec la même licence avec laquelle l'Oeuvre originale a été diffusée.
  3. Pas de restrictions complémentaires — Vous n'êtes pas autorisé à appliquer des conditions légales ou des mesures techniques qui restreindraient légalement autrui à utiliser l'Oeuvre dans les conditions décrites par la licence.

Notes:

Dans le cas où l'Offrant est une organisation intergouvernementale, tout litige sera résolu par arbitrage et médiation sauf en cas d'accord particulier.

Vous n'êtes pas dans l'obligation de respecter la licence pour les éléments ou matériel appartenant au domaine public ou dans le cas où l'utilisation que vous souhaitez faire est couverte par une exception .

Aucune garantie n'est donnée. Il se peut que la licence ne vous donne pas toutes les permissions nécessaires pour votre utilisation. Par exemple, certains droits comme les droits moraux, le droit des données personnelles et le droit à l'image sont susceptibles de limiter votre utilisation.

Creative Commons is the nonprofit behind the open licenses and other legal tools that allow creators to share their work. Our legal tools are free to use.